Marque enregistrée - Marque en vigueur

Expali
Centre Hospitalier Universitaire de Rouen, Etablissement Public de Santé
Université de Rouen Normandie, Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel, DRV
M. GILLIBERT André
Mme TAVOLACCI Marie-Pierre
M. DECHELOTTE Pierre
M. GRIGIONI Sébastien

Numéro de dépôt :
4331143
Date de dépôt :
20/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/01/2027
Expali de Centre Hospitalier Universitaire de Rouen

Présentation de la marque Expali

Déposée le 20 janvier 2017 par Centre Hospitalier Universitaire de Rouen, Université de Rouen Normandie, monsieur GILLIBERT André, madame TAVOLACCI Marie-Pierre, monsieur DECHELOTTE Pierre, monsieur GRIGIONI Sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Expali » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-06 du 10 février 2017.

Les déposants sont Centre Hospitalier Universitaire de Rouen, Etablissement Public de Santé domicilié(e) DRCI / Cour d'Honneur / Porte 5, 1 rue de Germont - 76031 - ROUEN Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 2 , Université de Rouen Normandie, Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel, DRV domicilié(e) 1 rue Thomas Becket - 76821 - MONT DAINT AIGNAN Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 1 , monsieur GILLIBERT André domicilié(e) 1 rue de la rose - 76000 - ROUEN - France, madame TAVOLACCI Marie-Pierre domicilié(e) 677 rue pasteur - 76520 - FRANQUEVILLE ST PIERRE - France, monsieur DECHELOTTE Pierre domicilié(e) 159A, rue Annie de Pene - 76000 - ROUEN - France, monsieur GRIGIONI Sébastien domicilié(e) 7, Rue Emile Verhaeren - 76000 - ROUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHU de Rouen, Mme TURBET-DELOF Nathalie domicilié(e) DRCi / Cour d'Honneur / Porte 5, 1 rue de Germont - 76031 - ROUEN Cedex - France.

La marque Expali a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4331143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Expali arrivera à expiration en date du 20 janvier 2027.

Centre Hospitalier Universitaire de Rouen a également déposé les autres marques suivantes : CISMeF , SOUFFLE AU COEUR


Centre Hospitalier Universitaire de Rouen, Etablissement Public de Santé - DRCI / Cour d'Honneur / Porte 5, 1 rue de Germont - 76031 - ROUEN Cedex - France - SIREN 2

Université de Rouen Normandie, Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel, DRV - 1 rue Thomas Becket - 76821 - MONT DAINT AIGNAN Cedex - France - SIREN 1

M. GILLIBERT André - 1 rue de la rose - 76000 - ROUEN - France

Mme TAVOLACCI Marie-Pierre - 677 rue pasteur - 76520 - FRANQUEVILLE ST PIERRE - France

M. DECHELOTTE Pierre - 159A, rue Annie de Pene - 76000 - ROUEN - France

M. GRIGIONI Sébastien - 7, Rue Emile Verhaeren - 76000 - ROUEN - France


CHU de Rouen, Mme TURBET-DELOF Nathalie - DRCi / Cour d'Honneur / Porte 5, 1 rue de Germont - 76031 - ROUEN Cedex - France


Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Instruments et appareils de mesure ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Appareils et instruments médicaux ;

Logiciel-service (SaaS).